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Collection l'Actualité Juridique |
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Collection l'Actualité Juridique. Codes des marchés publics annotés et commentés / Guibal, M.
Titre de série : Collection l'Actualité Juridique Titre : Codes des marchés publics annotés et commentés Type de document : texte imprimé Auteurs : Guibal, M. Mention d'édition : Editions du Moniteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1988 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12140-7 Langues : Français (fre) Mots-clés : MARCHE PUBLIC REGLEMENTATION LEGISLATION RECENSEMENT ECONOMIQUE ETUDE DE MARCHE PUBLICITE FINANCEMENT CONTROLE DES MARCHES CODE METHODOLOGIE CLAUSE DE GARANTIE REGLEMENT DES LITIGES Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Collection l'Actualité Juridique. Codes des marchés publics annotés et commentés [texte imprimé] / Guibal, M. . - Editions du Moniteur . - Editions du Moniteur, 1988.
ISBN : 978-2-281-12140-7
Langues : Français (fre)
Mots-clés : MARCHE PUBLIC REGLEMENTATION LEGISLATION RECENSEMENT ECONOMIQUE ETUDE DE MARCHE PUBLICITE FINANCEMENT CONTROLE DES MARCHES CODE METHODOLOGIE CLAUSE DE GARANTIE REGLEMENT DES LITIGES Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ER96C327.59545 ER 1327 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B682.60249 ET ADMI2 (1) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible Collection l'Actualité Juridique. Consistance, formation - disparition, limites, protection juridique, entretien / Dufau, J.
Titre de série : Collection l'Actualité Juridique Titre : Consistance, formation - disparition, limites, protection juridique, entretien Type de document : texte imprimé Auteurs : Dufau, J. Mention d'édition : Editions du Moniteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1987 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12128-5 Langues : Français (fre) Mots-clés : DROIT PUBLIC DROIT D'USAGE ORGANISATION DE L'ESPACE ETAT LEGISLATION DROIT RECUEIL DE DONNEES DOMAINE PUBLIC PROTECTION JURIDIQUE BIEN PUBLIC ENTRETIEN Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Collection l'Actualité Juridique. Consistance, formation - disparition, limites, protection juridique, entretien [texte imprimé] / Dufau, J. . - Editions du Moniteur . - Editions du Moniteur, 1987.
ISBN : 978-2-281-12128-5
Langues : Français (fre)
Mots-clés : DROIT PUBLIC DROIT D'USAGE ORGANISATION DE L'ESPACE ETAT LEGISLATION DROIT RECUEIL DE DONNEES DOMAINE PUBLIC PROTECTION JURIDIQUE BIEN PUBLIC ENTRETIEN Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ET00B697.65889 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B697.65890 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B697.65891 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B697.65892 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B697.65893 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B697.65894 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B697.65895 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B697.65896 ET ADMI3 (3) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible Collection l'Actualité Juridique. Le Droit des travaux publics / Dufau, J.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ER96C328.59553 ER 1328 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ER96C328.59554 ER 1328 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ER96C328.59555 ER 1328 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ER96C328.59556 ER 1328 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ER96C328.59557 ER 1328 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ER96C328.59558 ER 1328 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ER96C328.59559 ER 1328 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ER96C328.59560 ER 1328 Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B696.60265 ET ADMI3 (2) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B696.60266 ET ADMI3 (2) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B696.60267 ET ADMI3 (2) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B696.60268 ET ADMI3 (2) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B696.60269 ET ADMI3 (2) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B696.60270 ET ADMI3 (2) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B696.60271 ET ADMI3 (2) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B696.60272 ET ADMI3 (2) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible Collection l'Actualité Juridique. Le Droit des travaux publics / Dufau, J.
Titre de série : Collection l'Actualité Juridique Titre : Le Droit des travaux publics Type de document : texte imprimé Auteurs : Dufau, J. Mention d'édition : Editions du Moniteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1988 ISBN/ISSN/EAN : ET ADMI3 (1) Langues : Français (fre) Mots-clés : TRAVAUX PUBLICS DROIT MARCHE PUBLIC ETAT SERVICE PUBLIC FORMATION RECUEIL DE DONNEES INFORMATION METHODOLOGIE EXECUTION DES TRAVAUX OUVRAGE PUBLIC PROCEDE D'EXECUTION REGLEMENTATION CONTENTIEUX Index. décimale : 344.06 Travaux publics Collection l'Actualité Juridique. Le Droit des travaux publics [texte imprimé] / Dufau, J. . - Editions du Moniteur . - Editions du Moniteur, 1988.
ISSN : ET ADMI3 (1)
Langues : Français (fre)
Mots-clés : TRAVAUX PUBLICS DROIT MARCHE PUBLIC ETAT SERVICE PUBLIC FORMATION RECUEIL DE DONNEES INFORMATION METHODOLOGIE EXECUTION DES TRAVAUX OUVRAGE PUBLIC PROCEDE D'EXECUTION REGLEMENTATION CONTENTIEUX Index. décimale : 344.06 Travaux publics Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ET00B695.60264 ET ADMI3 (1) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B695.60263 ET ADMI3 (1) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B695.60262 ET ADMI3 (1) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B695.60261 ET ADMI3 (1) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B695.60260 ET ADMI3 (1) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B695.60259 ET ADMI3 (1) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B695.60258 ET ADMI3 (1) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B695.60257 ET ADMI3 (1) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible Collection l'Actualité Juridique. Evaluation des biens, indemnités accessoires / Ferbos, J.
Titre de série : Collection l'Actualité Juridique Titre : Evaluation des biens, indemnités accessoires Type de document : texte imprimé Auteurs : Ferbos, J. Mention d'édition : Editions du Moniteur Editeur : Editions du Moniteur Année de publication : 1989 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12148-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : EXPROPRIATION FONCIER EVALUATION CONSTRUCTION DE BATIMENT LEGISLATION DROIT D'USAGE URBANISME GENIE CIVIL ESTIMATION TYPOLOGIE PRINCIPES D'INDEMNISATION EVALUATION DES BIENS MARCHE IMMOBILIERE REGLEMENTATION TERRAIN A BATIR METHODE D'EVALUATION INDEMNITES ACCESSOIRES VALEUR Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Collection l'Actualité Juridique. Evaluation des biens, indemnités accessoires [texte imprimé] / Ferbos, J. . - Editions du Moniteur . - Editions du Moniteur, 1989.
ISBN : 978-2-281-12148-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : EXPROPRIATION FONCIER EVALUATION CONSTRUCTION DE BATIMENT LEGISLATION DROIT D'USAGE URBANISME GENIE CIVIL ESTIMATION TYPOLOGIE PRINCIPES D'INDEMNISATION EVALUATION DES BIENS MARCHE IMMOBILIERE REGLEMENTATION TERRAIN A BATIR METHODE D'EVALUATION INDEMNITES ACCESSOIRES VALEUR Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ET00B700.54265 ET ADMI3 (6) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B700.54266 ET ADMI3 (6) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B700.54267 ET ADMI3 (6) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B700.54268 ET ADMI3 (6) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B700.54269 ET ADMI3 (6) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B700.54270 ET ADMI3 (6) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B700.54271 ET ADMI3 (6) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible ET00B700.54272 ET ADMI3 (6) Monographie Bibliothèque CDI-Kamboinsé Fond documentaire Disponible Collection l'Actualité Juridique. Procédure de l'expropriation, principes d'indemnisation / Ferbos, J.
PermalinkCollection l'Actualité Juridique. Utilisations communes et privatives, permis de stationnement, permissions de voirie, contrats d'occupation / Dufau, J.
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